Mentions légales

Identité de l’entreprise : Victoria Moissonnier

Adresse de l’entreprise : Presqu’île de Giens, 83400 HYERES

Adresse e-mail : vic.inwaves.tattoo@gmail.com

Forme juridique et montant du capital social : Micro entreprise

Identité de l’hébergeur du site : Square space

Droits sur l’oeuvre :

L’artiste, pour avoir pris l’initiative de sa création, reste titulaire des droits d’auteur sur sa création, au sens de la loi française. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site www.vic-in-waves.com appartiennent à leur auteur. Son autorisation est nécessaire pour toute exploitation de ces droits. Vos droits sur l’oeuvre achetée sont donc limités à un droit d’usage privé, excluant tout droit de représentation et de reproduction.

Droits de propriétés intellectuelles :

Tous les éléments présents sur le site et le site en lui-même sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou tout autre droit de la propriété intellectuelle. Par éléments, nous entendons de façon non exhaustive : les photographies, images, dessins, illustrations, textes. Ces éléments appartiennent à l’auteur Victoria Moissonnier.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de l’auteur Victoria Moissonnier, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 449,02€ d’amende.

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